Mentions légales
Dénomination ou raison sociale: SNG CONSEIL EXPERTISE AUDIT
Structure juridique: SARL
Capital social: 5 000 €
Numéro de SIREN et lieu d’immatriculation: 797 969 318 RCS TOULON
Siège social: 5 Rue Picot, 83000 TOULON
Numéro de téléphone: 04 94 15 49 77
Inscrit à l’Ordre des Experts-comptables de la région PACA-Corse,
Nom du responsable de la rédaction du site: Roseline N’GORAN
Raison sociale de l’hébergeur: L'hébergeur du Site est la société SQUARE SPACE
Crédits
Conception du site et réalisation : M. Sébastien BERNARD
Photos : Fabrice HACOUT
Droits d’auteurs – Copyright – Liens
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les informations présentées sur ce site extranet sont publiques. Tous les droits de reproduction des représentations iconographiques et photographiques sont réservés.
La reproduction sur support papier
A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
gratuité de la diffusion ;
respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;
citation explicite du site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
La reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention « Droits réservés ». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
La création de liens
Notre site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve d’un contact et d’une validation par nos soins au préalable.
Données Personnelles
Lorsque vous utilisez le site, les données suivantes peuvent être recueillies :
l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site
le fournisseur d’accès de l’utilisateur,
l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
Le cabinet SNG collecte uniquement des informations personnelles relatives à l’utilisateur dans le cadre :
du formulaire de la page contact
L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, en procédant lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée à l’adresse mail suivante : contact@sng-experts.com
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.